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Identification de l'entreprise

Raison sociale : [Nom/Prénom de l'auto-entrepreneur]
Statut juridique : Entreprise individuelle (Auto-entrepreneur/Micro-entrepreneur)
Adresse du siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET à 14 chiffres]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Si applicable - FR + 11 chiffres]

Directeur de la publication : [Nom et prénom]
Contact : [Adresse email]
Téléphone : [Numéro de téléphone]

Hébergeur du site :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : www.shopify.com

Activité

Vente en ligne de parfums et produits cosmétiques.

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Durée de conservation : Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales de conservation (notamment comptables et fiscales).

Droits : Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par email à [adresse email] ou par courrier à [adresse postale], accompagné d'une copie de votre pièce d'identité.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr

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Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Exception : Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits descellés après livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (parfums ouverts).

Pour exercer votre droit de rétractation, contactez-nous à [adresse email].

Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous vous informons que, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

Coordonnées du médiateur :
[Nom du médiateur agréé - par exemple : MEDICYS ou Association des Médiateurs Européens (AME)]
[Adresse du médiateur]
[Site web du médiateur]

Vous pouvez également vous adresser à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

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